1. Éditeur du site
Le site bouilletteauto.fr est édité par :
Nom ou raison sociale : Van Massenhove Jérémy
E-mail : contact@bouilletteauto.fr
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site web : https://www.ovhcloud.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, illustrations, codes, design, etc.) est la propriété exclusive de Van Massenhove Jérémy, sauf mention contraire.
Toute reproduction, modification, ou réutilisation, même partielle, à des fins commerciales ou sans attribution est interdite sans autorisation écrite préalable, conformément aux articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toutefois, la diffusion de ce site à des fins de partage ou de promotion non commerciale (par exemple sur TikTok, réseaux sociaux, forums, etc.) est libre et encouragée, à condition que le lien vers le site soit clairement mentionné.
4. Crédits et ressources externes
Certaines icônes présentes sur ce site ont été réalisées par Freepik, Juicy_fish, Konapp, Mangsaabguru et Uniconlabs, via des plateformes comme Flaticon ou Iconfinder.
Elles sont utilisées conformément à leurs conditions de licence respectives.
5. Responsabilité
Le calculateur proposé sur ce site est fourni à titre purement informatif.
Les résultats dépendent des données saisies par l’utilisateur et ne peuvent être garantis comme étant exacts ou adaptés à toutes les situations.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable d’éventuelles erreurs, imprécisions ou conséquences résultant de l’utilisation du site.
6. Données personnelles
Le site ne collecte aucune donnée personnelle sans le consentement explicite de l’utilisateur.
Si un formulaire de contact est mis en place, les informations transmises seront traitées dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
L’utilisateur peut exercer ses droits d’accès, de rectification ou de suppression de ses données personnelles en contactant : contact@bouilletteauto.fr
7. Interdiction de l’extraction automatisée (scraping)
Toute extraction automatisée des données, textes, codes ou contenus présents sur ce site (technique dite de "scraping") est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
Cela inclut, sans s’y limiter, l’utilisation de scripts, robots, outils d’indexation ou d’analyse automatisée ayant pour but de copier ou réutiliser tout ou partie du site.
Tout contrevenant s’expose à des poursuites conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et du Code pénal.
8. Cookies
Le site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement.
Aucun cookie publicitaire ou de suivi n’est utilisé sans le consentement explicite de l’utilisateur.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige relatif à l’utilisation du site ou à son contenu, et à défaut de résolution amiable, la compétence est attribuée aux tribunaux situés dans le ressort de Dunkerque, conformément aux règles de procédure en vigueur.